jeudi 9 juin 2011

Armes à feu: acquisition et possession

Cet article d'adresse aux néophytes en matière de prepping et de chasse de subsistance. Je vais parler sommairement des étapes pour obtenir une arme à feu dans le but de chasser. Comme je ne recommande pas de s'armer pour sa protection, je ne parlerai pas des armes à utilisation restreintes (i.e. notamment les armes de poing) puisqu'il est illégal de chasser avec un pistolet ou un révolver. Sans compter que ça serait vraiment con de le faire.

L'acquisition et la possession d'une arme à feu est rigidement réglementé au Canada. Comme le Québec fait toujours partie du Canada, nous sommes assujettis aux lois canadiennes.

Ceci étant dit, à partir du moment où on décide d'obtenir une arme à feu, il faut prévoir du temps de formation, du temps d'attente et environ 200$ de frais divers.

Il y a d'abord l'inscription au cours menant à l'obtention du certificat du chasseur, le cours lui-même, la demande du PPA (permis de possession et d'acquisition d'arme à feu) et l'attente de la réception du PPA par la poste.

1) Inscription au cours menant au certificat du chasseur.
Trouver un cours peut s'avérer un défi. Sachez qu'à l'automne, il n'y a aucun cours dispensé puisque ceux qui le donneraient sont partis à la chasse! Il faut donc prévoir d'avance et s'y inscrire le plus rapidement possible.

Comment trouver un cours? Vous pouvez chercher longtemps ou vous fier à mes longues recherches à moi et à profiter de mon expérience! Les cours dispensés sont indiqués ici:


Le coût est de 108$ (au mois de juin 2011), si vous payez plus, c'est qu'on vous charge en trop et c'est illégal.

2) Le cours menant au certificat du chasseur.
Ce cours est obligatoire au Québec. Il combine le cours sur la sécurité dans le maniement des armes à feu ainsi que le cours de base sur la chasse.

Non seulement ce cours est essentiel mais il est fort utile pour les néophytes. J'y ai personnellement beaucoup appris sur la chasse, que je connaissais très peu. Mais aussi, sur le maniement des armes à feu, en particulier le maniement et la sécurité d'un point de vue civil. Ma formation militaire m'aurait fait commettre des erreurs qui auraient pu me valoir des amendes!

Une fois le cours complété et les examens réussis, vous recevrez par la poste une carte plastifiée intitulée "certificat du chasseur". Cette carte doit être sur vous quand vous vous livrez à des activités de chasse et et elle est essentielle pour l'obtention du permis de possession et d'acquisition d'arme à feu.

3) La demande de PPA (Permis de Possession et d'Acquisition) 
Une fois votre certificat du chasseur en main, vous pouvez procéder à la demande du PPA.

Pour ce faire, on doit remplir ce formulaire si c'est votre première demande de permis, vous avez 18 ans et plus et vous ne demandez que le permis pour les armes sans restrictions. Pour les autres cas référez vous au site.

Toutes les instructions pour remplir le formulaire sont fournies avec celui-ci. Vous devrez faire prendre une photo et y joindre le montant des droits à payer par chèque ou carte de crédit (60$ en juin 2011). Vous devez aussi fournir une photocopie recto verso de votre certificat et faire signer deux répondants plus votre conjoint(e), qui doit de plus signer votre photo! Lourde procédure mais qui a le mérite de publiciser à nos proches notre intention d'acquérir une arme à feu. Comme disent les canadians: "fair enough".

4) L'attente de la délivrance du permis.
C'est la partie la moins agréable. Normalement, le permis est délivré en 30 à 45 jours. Il se peut qu'on appelle vos répondants, ou non. Il se peut que votre dossier soit incomplet et vous n'avez pas le moyen de le savoir si vous n'allez pas vérifier vous même.

Un mois après avoir posté votre demande, vérifiez-en l'état.

Pour le vérifier, vous pouvez consulter ce site mais les informations fournies sont peu nombreuses. Vous saurez si votre dossier a été traité ou non, ou s'il y a des données incomplètes dans votre demande. Si tout est en règle, ce sera plus que suffisant.

Si vous voulez plus de détails vous pouvez téléphoner au 1-800-731-4000. Armez vous de patience car il y a beaucoup d'options à sélectionner mais vous finirez par parler à une personne (une vraie!) fort courtoise au demeurant si je me fie à mon expérience.

Durée de tout le processus? Je dirais minimalement deux mois et demi. L'inscription à un cours, le déroulement du cours (un week-end entier ou deux jours entiers non consécutifs), l'obtention du certificat, remplir le formulaire du PPA, avoir nos répondants disponibles pour signer le formulaire, poster et attendre le résultat, c'est vraiment deux mois et demi sinon plus. Alors prenez-vous d'avance. Si vous voulez aller chasser à l'automne, vous devriez avoir complété votre cours menant au certificat pour la fin du mois de juin.

Cela laissera juillet et août et une partie de septembre pour remplir le formulaire, ramasser vos signatures, faire prendre votre photo, faire les photocopies requises, poster et faire traiter votre demande.

Donc, le mot clé c'est: tôt! Commencez tôt vos démarches, passez  à la suivante dès que possible et vous pourrez acheter votre arme à feu plus rapidement et à temps pour pratiquer la chasse!

Il est possible d'acheter une arme à feu sans le permis auprès d'un armurier. Vous la paierez alors en totalité mais c'est l'armurier qui en aura la possession et la garde tant que vous ne lui prouverez pas que vous avez votre PPA. Ce ne sont pas tous les armuriers qui font cela, soit dit en passant.

5 commentaires:

Anonyme a dit…

Ouais en passant les deux armurier que j'ai ete voir ne permettent pas d'acheter une arme en attende du permis, mais ils donnais le moyen de faire un depot, mais ne rembourse pas le depot si vous n'avez pas le permis a la fin.

Victor Nettoyeur a dit…

Ben ça revient au même, par exemple si tu trouves une vente -25%, tu paies le dépôt et ça te garantit ton prix pour le jour où tu as ton PPA.

Merci de tes éclaircissements!

Dave Champagne a dit…

Plusieurs disent que le PPA est reçu entre deux à trois mois. Est-ce réel?
Si j'ai tout posté il y a maintenant 41 jours, dois-je m'attendre à encore plus de temps pour le recevoir?
Avez-vous une idée?

Vic Survivaliste a dit…

On entend toutes sortes de choses mais il vaudrait mieux leur demander l'état du dossier, moi je ne peux strictement rien en dire.

Dave Champagne a dit…

Je viens de vérifier avec la GRC.
Pour la délivrance d'un nouveau permis de possession et d'acquisition, ils me disent que c'est entre deux et trois mois selon les dossiers.

Brefs... n'attendez-pas trop le 45 jours. J'attends déjà depuis 51 jours présentement et, il y a 4 jours, ils m'ont dit qu'il y en avais pour environ deux mois.


Bref, patience et patience.. ouf que c'est long.

Dire que mon frère avait reçu son permis en 30 jours il y a 5 ans.


C'est tout de même assez dur sur les nerfs. Le champs de tir ouvre dans quelques jours et je ne l'aurai pas.